I. Mentions Légales Obligatoires (Loi Confiance dans l'Économie Numérique)
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1.1 Éditeur du Site
Le présent site internet est édité et géré de manière exclusive par l'association TWIRLING DE VOVES, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
• Adresse du Siège : Mairie, 5 Rue Roger Gommier, 28150 Les Villages Vovéens, France
• Immatriculation : Enregistrée au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA W281001560.
• SIREN / SIRET : SIREN 498385095.
• Courriel de contact : sarika7124@gmail.com
1.2 Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site internet, agissant à titre entièrement bénévole et désintéressé, est la Présidente en exercice du Conseil d'Administration de TWIRLING DE VOVES.
1.3 Hébergeur du Portail
Ce portail documentaire informatif et indépendant est hébergé de façon sécurisée au sein des infrastructures Cloud Run de Google, garantissant une disponibilité permanente et un haut niveau de performance environnementale et technologique pour les résidents euréliens.
II. Conditions Générales d'Utilisation du Site
L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. L'association s'attache à mettre à disposition des utilisateurs des données d'utilité publique, des rapports d'impact et des informations administratives à jour et conformes à la réalité de son activité de terrain.
Ce site est une ressource purement informative exempte de toute activité commerciale et ne propose aucun bien ou service marchand, de sorte qu'aucune transaction financière ou vente n'y est opérée. Les liens hypertextes pointant vers des ressources étatiques externes (tels que Service-Public.fr ou associations.gouv.fr) sont partagés dans un but exclusif d'information citoyenne.